Conférences

Les conférences du GIR

[03.04.2008]

L'Opération d'intérêt national (OIN) Vallée du Var et la DTA des Alpes-Maritimes - Aspects juridiques et géopolitiques

Pierre-Paul DANNA, Docteur en Droit de l'Urbanisme, Maître de Conférences à l'UNSA

La récente décision du gouvernement de classer en Opération d'intérêt national (OIN) l'aménagement de la plaine du Var questionne sur la nature de ce type d'opérations et sur celle des aménagements à y envisager. Dans le même temps, les Services déconcentrés de l'État, en l'occurrence la DDE 06 conduit une étude prospective devant déboucher sur le suivi-évaluation de la DTA, laquelle s'est auparavant prononcée sur le devenir de cet espace.

Le débat soulève entre autres questions la compatibilité de la DTA et de l'OIN, celles de l'intérêt national de cette dernière, celle de sa mise en cause des procédures de concertation démocratique, et celle de la durabilité du projet, tant sur les plans socio-économiques qu'environnementaux.

Mots clés : Lois de décentralisation ; Hiérarchie des normes ; Documents d’Urbanisme ; Projet d'intérêt général (PIG) ; Directive territoriale d'aménagement (DTA) ; Opération échappant à la décentralisation ; Zone à enjeu ; Concurrence des territoires ; Cohérence territoriale ; Développement Durable ; Environnement ; Espaces naturels ; Eau ; Risque naturel ; Fleuve Var

Conférence-débat du GIR Maralpin - Faculté de Droit de l'UNSA - Nice le 12 février 2008

Verbatim de la conférence et des échanges avec les participants, assortis de notes et des représentations cartographiques

[DannaConfOinPlaineVar802] [Consulter également la rubrique du Site consacrée à l'OIN]

Regards sur le Débat public - 28 février 2008 [14.03.2008]
Profondément impliqué depuis l'un des tous premiers débats publics [celui du projet d'expansion du Port de Nice (2001-2002)], dans tous ceux qui, depuis, ont traité dans le sud-est de la France des problématiques d'infrastructures et d'aménagement du territoire [ en 2004-2005, Ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur (LGV-Paca) ; en 2005, Liaison Grenoble-Sisteron (LGS) ; en 2005-2006, Contournement routier de Nice (CRN) ; en 2006, Politique des transports dans la Vallée du Rhône et l'Arc languedocien (VRAL)], le GIR Maralpin a accueilli avec intérêt l'offre de Jean-Michel Fourniau d'analyser en sociologue, à l'occasion de la sortie de l'ouvrage Le débat public : une expérience française de démocratie participative qu'il a co-édité, les facettes du débat public dont son collègue économiste Xavier Godard a bien voulu cerner les limites à travers sa propre expérience professionnelle. Cette réunion-débat a été organisée par le GIR Maralpin à la Faculté de Droit de Nice en collaboration avec le laboratoire ERMES de l'UNSA
	[14.03.2008] Le débat public et la démocratie participative Jean-Michel FOURNIAU, Sociologue, Directeur de recherches à l'INRETS Organiser la concertation ; L'acceptabilité des projets ; Du conflit à l'institutionnalisation ; La participation : obligation ou objectif ? ; La CNDP : institution garante de la participation du public, et de quel public ? ; Processus ou évènement ? ; Ouvrir une scène de discussion ; La participation, pour quoi faire ? ; Pédagogie ou expression ? ; Éclairer le chemin d'action plutôt que l'acceptabilité ; Quelle portée de la participation du public ? ; Le champ ouvert de la participation. Diaporama de 13 planches précédé d'un synopsis de l'ouvrage "Le débat public : une expérience française de démocratie participative" [ FourniauJeanMichelConfGirNice802s ]
	[14.03.2008] Réflexions sur débat public et expertise - L'expérience du débat sur le Contournement Routier de Nice Xavier GODARD, Économiste, Directeur de recherches à l'INRETS Comment articuler neutralité et capacité d’expertise? ; Mobilisation de la capacité d’expertise au sein de la commission et la mobilisation de l’expertise externe ; Réunions de proximité , réunions thématiques et ateliers ; Conclusions et questions : Importance d’une capacité d’expertise ouverte et non dogmatique au sein de la CPDP, La diffusion d’information fonction essentielle du débat public, Capacité d’expertise technique ou capacité d’animation ?, Le poids de la communication, Quelles retombées du débat et quelle dynamique de concertation pour les acteurs? Diaporama de 8 planches [ GodardXavierConfGirNice802s ]

	[0812.2006] *Mobilités, Territoires et Développement durable : La recherche en question* Anne GRENIER Architecte, Docteur en Urbanisme et Urbaniste qualifié - Animateur du Secteur Urbanisme à l'ADEME Texte de son projet de Communication de synthèse aux Groupes 1 & 11 du PREDIT ayant servi de support à l'Auteur pour l'exposé débat qu'elle a animé le 5 décembre 2006 à la Faculté de Droit et Sciences économiques de l'Université de Nice-Sophia Antipolis dans le cadre des Conférences du GIR Maralpin Texte & Illustrations [ConfGrenierAnne612s]
	[22.06.2006] *Des oppida à la métropolisation "Le pas romain est devenu notre pas quotidien" L'exemple du delta rhodanien* Dominique MUSSLIN Directeur de l'Agence d'urbanisme de l'aire avignonnaise Texte support et diapositives préparés par l'auteur pour l'exposé débat qu'il a animé le 13 juin 2006 à la Faculté de Droit et Sciences économiques de l'Université de Nice-Sophia Antipolis dans le cadre des Conférences du GIR Maralpin Texte [ConfMusslin606Texte] Illustrations [ConfMusslin606Images]
	[06.05.2006] *Chrono-aménagement du territoire et Autoroutes apaisées - À propos de Nice... et du projet de contournement routier* Maya VITORGE Directrice d'Études Urbanisme et Déplacements à l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise (AURG) Documents issus de l'Atelier-débat du GIR Maralpin animé par l'Auteur à la Faculté de Droit et Sciences économiques de l'Université de Nice-Sophia Antipolis en matinée du 30 janvier 2006, et de la communication invitée qu'elle a présentée, le même jour en soirée, au débat public sur le projet de contournement routier de Nice, au Palais Nikaia à Nice Diaporamas [VitorgeMayaConfGir&DpCrn601-partie1] & [VitorgeMayaConfGir&DpCrn601-partie2] Intervention au débat public (transcription) [VitorgeMayaIntervDpCrn601s]
	*Effet de serre, Changement climatique et Politique des transports* André GASTAUD Conseiller Transports à la Mission Interministérielle de l'Effet de Serre (M.I.E.S) Texte support et références de la conférence présentée par l'Auteur le 17 janvier 2006 à la Faculté de Droit et de Sciences économiques de Nice dans le cadre des réunions-débat du GIR Maralpin aux fins d'élargir la réflexion sur les questions environnementales soulevées par le projet de contournement routier de Nice [GastaudAndreConfNice601]
	*Le point de vue de Marc Wiel (Urbaniste) sur le contournement routier de Nice* Marc WIEL Notes et commentaires de Marc Wiel rédigées par son auteur à l'issue de l'exposé-débat qu'il a animé le 30 novembre 2005 dans le cadre des Conférences du GIR Maralpin sur le thème : "Comment concilier efficacité économique et exigence de solidarité dans l'aménagement du territoire" en le transposant sur le devenir de la conurbation azuréenne et aux questions soulevées dans le cadre du débat public sur le projet de contournement routier de Nice se déroulant du 4 novembre 2005 au 28 février 2006 [WielMarcConfNice301105s]
	*Métropolisation et LGV en Provence-Alpes-Côte d'Azur* Gabriel JOURDAN Conférence-débat du GIR Maralpin Diaporama de l'exposé [JourdanConfMetropLgvGir505] Texte support : cf. "Le processus de métropolisation et ses spécificités en Provence-Alpes-Côte d'Azur" [JourdanConfMetropolisation503]
	*Le processus de métropolisation et ses spécificités en Provence-Alpes-Côte d'Azur* Gabriel JOURDAN Conférence du Cycle "Les défis du développement durable" - Développement local, urbanisation et aménagement du territoire" CERAM Sophia Antipolis - 14 mars 2005 [JourdanConfMetropolisation503]

Panorama des dispositions d’urbanisme de la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) Pierre-Paul DANNA Docteur d'État en Droit, Maître de Conférences à l'UNSA 1. L'élargissement des préoccupations 2. L'égalité et urbanisme 3. Le renforcement de la démocratie 4. La rationalisation des procédures 5. Les mesures d'accompagnement suite...	Les incidences des directives communautaires récentes sur la gestion de l’eau dans les Alpes-Maritimes Jean-Pierre PLAVINET Maître de Conférences au Département des Sciences Economiques & Sociales de l’Institut National Agronomique Paris-Grignon (INAPG) Président de l’association Roya-Expansion-Nature suite...
Ville automobile et planification urbaine Le cas de la Côte d'Azur Le passage de la ville pédestre à la ville automobile dans une conurbation de montagne du littoral méditerranéen Gabriel JOURDAN Docteur en Géographie de l’Université de Cergy-Pontoise Membre du GIR Maralpin suite...	Sports de Nature Y a-t-il des limites naturelles... à Fixer *Citadins et touristes en zones sensibles* *Aspects juridiques, Droits d'usage* *et Police de l'environnement* *Troisième Table ronde TOS-ANPER* *organisée conjointement avec* La Fédération 06 pour la pêche et la protection des milieux aquatiques La Société française pour le Droit de l'environnement (Section PACA) la Faculté des Sciences du Sport Le GIR Maralpin [TRSportsNatureActesV3] [Synopsis : consulter Agenda (20.08.04)]