en Environnement

en Aménagement du territoire

en Transports et déplacements

en Déplacements doux

Interventions en Transports et déplacements

Observations, notes et avis

Pôle d'échanges multimodal de Nice Thiers "Une gare au cœur de ville"

Observations du GIR Maralpin dans le cadre de la Concertation préalable du 25 mai au 24 juin 2011

Ces observations ne portent pas sur le parti architectural du réaménagement de la Gare Nice Thiers qui semble essentiellement dévolu à sa valorisation commerciale (et dont il y aurait lieu de contester les modalités). Elles ne portent l'accent que sur les enjeux jugés majeurs par le GIR Maralpin, ceux des fonctionnalités ferroviaires et intermodales d'une gare située en cœur de ville, au nœud ferroviaire majeur du réseau ferré azuréen (ligne historique littorale, ligne Nice-Breil-Cuneo-Turin, ligne CP Nice-Digne, et future LGV-Paca circumméditerranéenne dont l'escale à Nice-Thiers est incontournable). Elles s'inscrivent dans une perspective d'aménagement du cœur de ville, de la métropole niçoise et du territoire tout entier, considérations sans lesquelles le projet d'aménagement de la gare non seulement se restreint à un rhabillage de circonstance mais, plus encore, obère l'avenir en figeant des infrastructures et des espaces dont le remodelage s'imposera à court terme, pour autant que la Ville de Nice et sa conurbation prennent enfin en considération le rôle majeur du ferroviaire reconnu de longue date dans toutes les grandes agglomérations d'Europe et du Monde.

 

Le GIR Maralpin déplore notamment :

§  l'insuffisante insertion par la communauté urbaine Nice Côte d'Azur du projet dans son contexte spatio-temporel d'aménagement du territoire (gare "cœur de ville" certes, mais aussi cœur d'une métropole de 1 million d'habitants)

§  la non prise en compte de l'évidente intermodalité avec les Chemins de fer de Provence (CP) dont la gare se situe à 450 m

§  la non prise en compte par SNCF et RFF, maîtres d'ouvrage associés, des aménagements d'infrastructure imposés par l'essor des trafics locaux et régionaux, ainsi que par la perspective proche de la traversée-desserte de la LGV dont la poursuite vers l'Italie est désormais actée

Observations sur le projet d'aménagement d'un "pôle d'échanges multimodal" à la gare de Nice Thiers, formulées par le GIR Maralpin dans le cadre de la consultation préalable s'étant déroulée du 25 mai au 24 juin 2009

[cf. TdConsultPublGareThiersObservGir1106] [2011.06.26]

Observations du GIR Maralpin sur les situations d'exploitation dégradées de la desserte ferroviaire de la Riviera

Propositions pour y remédier, améliorer la robustesse d'exploitation et augmenter la capacité de la ligne

Les observations qui suivent se réfèrent à des travaux antérieurs du GIR Maralpin, travaux portant sur la capacité de la ligne littorale et seront complétées et intégrées dans une note plus générale devant exprimer l’avis du GIR Maralpin sur les schémas de desserte ferroviaire sur le territoire régional aux horizons 2012, 2023 et 2040, note qui constituera de ce fait une contribution du GIR Maralpin à la concertation engagée par RFF dans le cadre de la poursuite du Projet LGV-Paca.

Synopsis

Les avatars du tunnel de Monte Carlo : l'interruption totale des circulations [juin 2003 à février 2004] ; l'exploitation à une seule voie du 25 mai 2010 au 11 décembre 2010 - Comment faire face au mieux aux nécessités de conforter et de sécuriser l'ouvrage : comment réduire la section exploitée à voie unique, un investissement opportun à court terme et justifié à long terme - Pour une conception prospective de l'infrastructure ferroviaire - Rappels sur la déviation ferroviaire de Monaco

Comité de ligne Riviera [Monaco, le 16 décembre 2010]

Observations du GIR Maralpin sur les situations d'exploitation dégradées de la desserte ferroviaire de la Riviera  - Propositions pour y remédier, améliorer la robustesse d'exploitation et augmenter la capacité de la ligne ; 5 pages

[cf. TdFerExploitLittoraleDegradeeNoteComiteLigneMonaco1012] [2010.11.05]

TCSP Antibes-Sophia Antipolis - Position du GIR Maralpin sur le projet

Inventorié dans le SNIT [cf. SnitAvantProjet&ConcertBruleCl1009] et justiciable à ce titre de la concertation annoncée, le projet de TCSP a été élaboré par la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) durant cinq années sans avoir fait l'objet du moindre échange de vues avec son Conseil de développement (CD) jusqu'à sa présentation le 27 octobre 2010. Il esquive en conséquence à deux titres la concertation publique.

Le GIR, en tant que membre de ce CD, formule en outre une série d'observations portant sur

§  l' insuffisante insertion du projet dans le contexte spatio-temporel d'aménagement du territoire

§  l'absence de volontarisme dans l'aménagement urbain et, parallèlement, l'occultation de problèmes urbanistiques graves

§  le choix technique contestable d'un BHNS.

Tel qu'il a été présenté, à savoir autobus à grande capacité à guidage partiel (pour l'accostage aux stations et, éventuellement sur des secteurs tortueux du tracé), le BHNS présente en regard des modes guidés, nombre d'inconvénients imputables à ses emprises au sol supérieures, son attrait et sa lisibilité moindres, son impact environnemental, son coût énergétique élevé.

Un autre mode, de niveau de service bien supérieur, pourrait être envisagé, pour autant que le projet soit réexaminé de manière plus ambitieuse et à plus long terme.

Position du GIR Maralpin sur le projet de TCSP Antibes-Sophia Antipolis présenté le 27 octobre 2010 au Conseil de développement (CD) de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA) par la Direction du Service Déplacements Transports (SDT) - Mémorandum à l'attention des membres du CD

[cf. CasaCdTcspPositionGirMemorandum1010z] [2010.11.05]

Les projets d'ESCOTA en faveur du transit Poids lourds sur l' Autoroute A8 - Des suites à l'enquête publique sur la Commune de Mougins

Une déclaration préfectorale de projet, qui infléchit ceux d'ESCOTA portant sur l'extension de huit (8) aires existantes et la création de cinq (5) aires nouvelles, mais entérine le projet de réaménagement de l'aire de service des Bréguières-Sud (06) ayant pourtant fait l'objet de multiples réserves du commissaire enquêteur, (étayées en partie par les observations du GIR Maralpin) et conduit à fomuler de

Nouvelles observations du GIR Maralpin

En publiant sa déclaration de projet relative à l'extension de l'aire de service des Bréguières Sud, le Préfet des Alpes-Maritimes n'a tenu aucunement compte des réserves exprimées par le Commissaire enquêteur faisant état des erreurs et approximations qui constellent le dossier, et notamment de celle de l'Architecte des Bâtiments de France objectant l'atteinte paysagère.

Cette même déclaration annonce en revanche l'abandon de 3 des 13 projets, ceux portant sur les aires de Beausoleil, de Vidauban Nord de La Gachette. Le Gir Maralpin prend acte de cette décision avec la même satisfaction que celle de voir prendre désormais en considération le transport des matières dangereuses (TMD), mesure dont nulle mention n'avait été faite jusqu'alors dans l'ensemble du Projet, dont le Gir Maralpin avait souligné la nécessité et qu'il estime pouvoir porter à l'actif de ses observations.

Néanmoins, le Gir Maralpin, qui considère toujours nécessaire de remettre en question l'ensemble du projet, dont le volet des Bréguières ne constitue qu'une part dérisoire [cf. Planches ci-dessous], estime devoir aussi appeler l'attention, tant sur le contenu de l'acte administratif que sur le fond.

Le lecteur, qui pourra, dans la section qui précède [ci-dessous], se reporter à l'ensemble du dossier de l'enquête publique, trouvera ci-après, dans la section présente, le Rapport du Commissaire enquêteur, la Déclaration de projet du préfet, l'Analyse de cet acte par le Gir Maralpin, ainsi que Copie de la lettre adressée par ce dernier au Préfet [26.06.2010]

 

Planche de gauche

L'aire de service des Bréguières Sud objet de l'enquête. Seules 16 places PL supplémentaires seraient créées au détriment de 90 places VL à supprimer, et ce, en faisant disparaitre l'essentiel de l'espace boisé et végétalisé [à gauche de l'image]

Planche de droite

Projet d'aire de stockage de Cambarette Nord, d'une capacité de 625 places.

Les deux autres aires de stockage PL prévues, l'une à St Hilaire, l'autre à Pifforan, présenteraient des capacités respectives de 380 et 544 places PL

 

Les documents publics issus de l'enquête [Enquête publique sur le projet d'extension de l'Aire des Bréguières Sud] [25.06.2010]

Déclaration de projet portant réaménagement de l'aire de service des Bréguières sud : Attendus ; Objet de l'opération ; Intérêt général du projet

Préfecture des Alpes-Maritimes, Le Préfet ; 21.04.2010 ; 4 pages [cf. TdEnqPublA8PlMouginsDeclarProjetPrefet1004]

Rapport du Commissaire enquêteur  : Déroulement ; Objet de l'enquête ; Analyse des observations du public ; Observations sur l'ensemble du projet ; Observations sur le cas des Bréguières Ouest ; Conclusions générales

Jean-Claude Cadier, Architecte ; 12.12.2009 ; 31 pages + Annexe 16  pages (Observations du Gir Maralpin) [cf. TdEnqPublA8PlMouginsRapportCommEnqueteur912]

Les observations du GIR Maralpin relatives à la déclaration de projet du Préfet [projet d'extension de l'Aire des Bréguières Sud] [25.06.2010]

Analyse de la Déclaration de projet portant réaménagement de l'aire de service des Bréguières sud

Le rappel des faits ;  Les suites données au rapport et à l'avis du Commissaire enquêteur ; Commentaires (1) Sur la recevabilité juridique et règlementaire de l'acte (2) Sur les autres procédures à diligenter pour le projet de réaménagement de l'aire de service  (3) Sur le rapport d'enquête publique et sur l'avis du Commissaire enquêteur

Claude Brulé ; GIR Maralpin ; 21.06.2010 ; 4 pages [cf. TdEnqPublA8PlMouginsDeclarProjetAnalyseActeClBrule1006]

Demande de reconsidération des décisions relatives aux suites données à l'enquête publique du 12.10 au 12.11.2009 à Mougins

Lettre du Président du GIR Maralpin au Préfet des Alpes-Maritimes ; 21.06.2010 ; 2 pages

[cf. TdEnqPublA8PlMouginsGiraPrefet06DeclarProjet1006]

Les projets d'ESCOTA en faveur du transit Poids lourds sur l' Autoroute A8 révélés par une enquête publique sur la Commune de Mougins

Enquête publique sur le projet de réaménagement de l'aire de service des Bréguières-Sud (06)

Observations et propositions du GIR Maralpin

L'enquête ne traite que d'une part dérisoire d'un projet couvrant la totalité de la section autoroutière de l'A8, d'Aix à la frontière italienne. Au titre de la transposition dans la loi française de la Directive "Plans et Programmes", le GIR formule ses observations, d'une part, sur l'ensemble du projet, et, d'autre part, sur celui des Bréguières, (a) en remettant en cause les objectifs du maître d'ouvrage (qui vise, en décuplant les emplacements de stationnement des PL, à en accroître le trafic), (b) en dénonçant la non prise en compte des risques inhérents aux transports de matières dangereuses (TMD), et (c) en révélant les déficiences et les dangers des aménagements locaux proposés. [13.11.2009]

[cf. TdEnqPublA8PlMouginsObservGir911] Observations remises le 12 novembre 2009 au Commissaire-enquêteur
Ci-desssus : Section d'A8 entre Nice et Menton [Cliché Équipement PACA]
Le dossier d'enquête publique de la Société ESCOTA, maître d'ouvrage [31.12.2009]

Introduction - Table des matières [pages 1-14] [cf. A8Pl.Introduction.pp.1-14]

I. Notice explicative  : 1. Objet de l'enquête ; 2. Insertion dans la procédure administrative ; 3. Caractéristiques de l'opération soumise à enquête ; 4. Textes régissant l'enquête

II. Plan de situation de l'aire de service des Bréguières Sud [pages 15-30] [cf. A8Pl.I-II.NoticeExplic-PlanSituat.pp.15-30] [

III. Notion de programme : 1. Définition ; 2. Présentation du programme (2 cartes au 250 000ème) |[pages 31-29] [cf. A8Pl.NotionProgramme.pp.31-42]

IV. Plan général travaux Bréguières

V. Ouvrages les plus importants : 1. Principes généraux ; 2. Ouvrages d'art ; 3. Chaussée ; 4. Équipements & réseaux ; 5. Aspects hydrauliques

VI. Dépenses

NB. Cette section comprend deux plans 1/500 hors texte [pages 43-78] [cf. A8Pl.IV.PlanBreguieres-V.Ouvrages-VI.Depenses.pp.43-78]

VII. Étude d'impact : 1. Préambule ; 2. Auteurs de l'étude ; 3. Appréciation des impacts (1. Présentation générale du programme d'aménagement des aires poids lourds ; 2. Coût ; 3. Planning provisionnel de réalisation) [pages 79-118] [cf. A8Pl.VII.123.ProgrammeGeneral.pp.79-118] [38 Mo]

VII. 4. Résumé ; 5.1. Aire d'étude ; 5.2. Milieu physique [pages 119-154] [cf. A8Pl.45(12).pp.119-154] [30 Mo]

VII. 5.3. Milieu naturel ; 5.4. Milieu humain ; 5.5. Patrimoine culturel ; 5.6. Paysage ; 5.7. Ambiance sonore ; 5.8. Synthèse des enjeux [pp. 155-194]

[cf. A8Pl.VII. 5(345678). pp.155-194] [34 Mo]

VII. 6. Analyse des effets sur l'environnement ; 7. Analyse des effets sur la santé et mesures associées ; 8. Analyse comparative des variantes de tracé et justification du choix ; 9. Mesures envisagées pour réduire les effets sur l'environnement ; 10. Évaluation des coûts et avantages induits pour la société ; 11. Analyse des méthodes d'évaluation [pp. 195-249] [cf. A8Pl. VII.67891011.pp.195-248] [36 Mo]

Réglementation attachée à l'instruction des projets relatifs aux autoroutes concédées et aires annexes des autoroutes en service - Un bref aperçu

Le cas de l'Autoroute A8 dans les Alpes-Maritimes - Brulé Claude

Cette revue des textes règlementaires portant sur les travaux relatifs aux autoroutes concédées a été dressée aux fins de renseigner et compléter les observations formulées par le GIR Maralpin lors de l'enquête publique de Mougins et des enquêtes susceptibles de lui succéder dans le cadre du projet ESCOTA

[cf. TdEnqPublA8PlReglementTvx&TmdNoteClBrule1001] [23.01.2010]

Référence réglementaire - Directive du 27 octobre 1987 - L'enquête publique et ses conséquences - Le dossier d'enquête - Le transport de matières dangereuses par voies terrestres - L'étude de dangers - Législations et réglementations applicables - Commentaires

Les emprises ferroviaires de Vintimille sous la convoitise des collectivités locales

[ TdXxmEmprisesFerr&CollectivLocales&ObservUspr810 ] [01.11.2008]

1. Rappel sur les démarches effectuées par le GIR Maralpin auprès des autorités françaises et italiennes pour les préserver

(a) Les procédures institutionnelles ; (b) Les domaines ferroviaires convoités par la Municipalité ; (c) Le Groupe de travail transfrontalier sur le devenir des zones ferroviaires

2. Observations sur l'avenir des zones ferroviaires de Ventimiglia adressées en décembre 2003 par le GIR Maralpin à l'Ufficio Speciale per la revisione del Piano Regulatore generale (USPR) de la Commune

(a) Cadre régional dans lequel s'inscrivent les observations du GIR Maralpin ; (b) Rappels sur les préconisations stratégiques du GIR Maralpin en matière ferroviaire ; (c) Les propositions du GIR Maralpin relativement à l'avenir des zones ferroviaires de Ventimiglia [Aménagements à prendre en considération pour la valorisation de la ligne Cuneo-Ventimiglia ; Risques à court terme du resserrement des emprises ; Besoins à long terme (LGV Méditerranée)]
15 novembre 2008 - Ratification de l'accord cadre pour la requalification urbanistique des aires ferroviaires et la restructuration des infrastructures ferroviaires de Vintimille
15 novembre 2008 - Accordo quadro tra Ferrovie dello Stato S.p.A., Regione Liguria, Provincia Imperia, Comune Ventimiglia, per la riqualificazione urbanistica delle aree ferroviarie e il riassetto degli impianti ferroviairi di Ventimiglia [cf. XxmAreeFerroviarieAccordo15;11.2008] [27.11.2008]

Note sur les menaces pesant sur les installations ferroviaires de Vintimille

Cette note est destinée à appeler l'attention sur les desseins de la municipalité de Ventimiglia (Italie) de réappropriation, dans le cadre de son plan d'urbanisme, d'une grande partie des emprises ferroviaires de la gare internationale et du Parco Roya (gare d'échanges et de douanes marchandises), en concertation avec les administrations ferroviaires de deux pays et de la Communauté d'agglomération de la Riviera française (CARF) au prétexte d'une coopération transfrontalière pour l'implantation d'une zone "d'activités économiques".

Note GIR du 25 juin 2003 (JM) [TdNoteFerXxmigliaPucParcoRoya306]

Note de synthèse rédigée à l'attention du Cabinet de . Dominique Bussereau, Secrétaire d'État aux Transports et à la Mer, sous couvert de M. Rudy Salles, député des Alpes-Maritimes à qui elle a été transmise le 25.06.2003. Copie de cette note a également été ultérieurement adressée pour information à M. Bertrand Wolkowitsch, Directeur-adjoint du Service transport et Communication de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
18 juillet 2003 - Sur la recommandation de M. Gérard Piel, Président de la commission politique décentralisée des transports et énergie du Conseil régional PACA, appel à l'attention de M. Bernard Wolkowitsch, Directeur-adjoint du Service Transports et Communications de la Région, sur les menaces pesant sur les emprises ferroviaires de Vintimille [copie de lettre] [TdXxmEmprisesFerLettreGiraCrPaca307] [29.11.2008]

Interopérabilité ferroviaire franco-italienne littorale

L'étude Italferr : une analyse pertinente, bien que tardive ; mais toujours pas les bonnes décisions

Note GIR du 8 septembre 2001 (JM) [TdNoteInterop109]

Note de synthèse adressée le 25 septembre 2001 au Président de la Commission Transports du Conseil régional Paca et le 02.01.2002 au Directeur de Cabinet du Président du C.R. Paca

Transports écologiquement viables

Perspectives internationales et application-pilote à la région alpine (projet OCDE et étude tripartite Autriche - France - Suisse

Note GIR du 27 janvier 2000 (JM) [TdNoteColloqueOcde001]

Analyse des enseignements de l'étude tripartite présentée les 21 et 22 janvier 2000 lors du Colloque international de Chambéry "Des transports durables au XXIème siècle - Enjeux, perspectives et stratégies" ; propositions et recommandations pour une transpositions au secteur maralpin

Valorisation fret & voyageurs de la ligne internationale de Tende (Nice - Turin)

Note GIR du 13 août 1999 (JM) [ TdNoteFerTende908]

Note de synthèse adressée le 16 août 1999 à M. Jean-Claude Gayssot, Ministre des l'Équipement, du Transport et du Logement, ainsi qu' M. M. Claude Martinand, Président de RFF et à M. Louis Gallois, Président de la SNCF

Préservation des emprises ferroviaires et des potentialités fret dans la conurbation azuréenne

Note GIR du 13 août 1999 (JM) [ TdNoteFerEmprises908]

Note de synthèse adressée le 16 août 1999 à M. Jean-Claude Gayssot, Ministre des l'Équipement, du Transport et du Logement, ainsi qu' M. M. Claude Martinand, Président de RFF et à M. Louis Gallois, Président de la SNCF

Comptes Rendus

 

Lancement de la politique cyclable départementale

Compte-rendu de la réunion-débat organisée par le Conseil Général des Alpes-Maritimes le 24 janvier 2003

Note GIR du 19.06.2003 [ DdCrCg06Plan301 ]