Td Analyses et commentaires

Note d'analyse du GIR portant sur les étapes franchies par l'avant-projet de schéma national depuis sa définition le 3 août 2009 par l'Autorité environnementale, sa première présentation en juillet 2010, suivie en janvier 2011 d'une nouvelle présentation sous sa forme dite "consolidée".

L'analyse, qui renvoie à une note précédente (septembre 2009) traitant de la première version de l'avant projet, porte l'accent sur les novations apportées au projet, sur les priorités retenues dans le SNIT "consolidé", mais aussi sur les critiques portées au projet par l'Autorité environnementale dans son avis du 11 mars 2011.

Cette nouvelle note est assortie de commentaires portant sur le positionnement de l'avant-projet au regard du Grenelle de l'environnement, sur les priorités retenues dans la version "consolidée", et sur les futures étapes du SNIT.

[cf. SnitAvantProjetConsolideCommentBruleCl1106] [2011.06.28]

LGV-Paca - Comité de rédaction de la Charte de Concertation

Projet de charte présenté le 30 novembre 2010 à la réunion des acteurs

Observations du GIR Maralpin

Comme précisé dans le Mémorandum en date du 18 novembre 2010, le Gir Maralpin participe au Comité institué par RFF pour la rédaction, sous forme de Charte, du dispositif de concertation devant être mis en place tout au long du déroulement du projet Lgv-Paca.

À l'issue des trois premières réunions de travail de ce Comité, qui se sont tenues respectivement à Nice (le 20.10.10), à Toulon (le 09.11.10) et à Marseille (le 18.11.10), et de la réunion des acteurs organisée le 30.11.10 à Marseille, restent pendantes un certain nombre de questions. Quelques unes de ces dernières font l'objet des présentes observations que le Gir Maralpin formule à l'attention des participants de la dernière réunion du Comité devant se tenir à Marseille le 14.12.2010, en se référant à la plus récente version du projet de charte [cf. Encadré ci-dessous].

[cf. LgvPacaConcertationCharteObservationsGir2012z] [2010.12.11]

Projet de charte au 25 novembre 2010 pour présentation à la réunion des acteurs du 30 novembre 2010

[cf. LgvPacaConcertationCharteProjet30nov2010] [2010.12.11]

LGV-Paca - Poursuite du projet et Concertation

État de la situation au 18 novembre 2010

MÉMORANDUM

À l'initiative de RFF, maître d'ouvrage, et sous le contrôle de la CNDP représentée par un garant de la concertation, a été lancée en septembre 2010 une opération portant sur la définition du dispositif de concertation devant être mis en place tout au long du déroulement du projet, et formalisé au préalable par une Charte.

L'élaboration du dispositif de concertation devait s'appuyer sur des échanges larges avec l'ensemble des acteurs concernés, relayés et mis en forme par un Comité de rédaction constitué des représentants des co-financeurs et de représentants des acteurs, dont, à ce dernier titre, le GIR Maralpin.

La phase initiale de consultation des acteurs n'ayant pas eu lieu et la phase de rédaction de l'ébauche de la charte venant de s'achever, il est apparu souhaitable au GIR Maralpin de rendre compte au public, sous la forme du présent mémorandum, de l'avancement des réflexions sur les formes de la concertation à instaurer dans la suite du projet.

Sommaire (a) Le contexte, (b) Rappel sur les premières étapes du projet, (c) La concertation, (d) Le point de vue du Gir sur le fonctionnement du Comité de rédaction

Annexes (1) Liste des membres du Comité de rédaction, (2) Observations du Gir en date du 07.11.2010

[cf. LgvPacaConcertationMemorandumGirPj1011z] [2010.11.26]

Le Schéma national d'infrastructures de transport (SNIT) - La concertation sur l'avant-projet

Évocation de l'avant-projet de schéma et commentaires

par Claude Brulé, Administrateur délégué du GIR Maralpin auprès des Administrations centrales

Note d'analyse du GIR portant sur le contenu du SNIT, ses objectifs, son évaluation, ses effets attendus, assortie de commentaires portant sur le cadre institutionnel, le financement, et les améliorations qu'il serait souhaitable d'apporter à l'avant-projet dans le cadre de la concertation annoncée

[cf. SnitAvantProjet&ConcertBruleCl1009] [2010.10.06]

	*LE RAPPORT BROSSIER (1)* *Ses recommandations en matière de politique des transports terrestres dans les Alpes* *Une remise en question radicale et novatrice* Note d'analyse du GIR portant sur la mission Brossier, ses recommandations et relevant de larges extraits de ses considérations relatives à la politique des transports [cf. RapportBrossier1Analyse]
	LE RAPPORT BROSSIER (2) Ses recommandations en matière d'infrastructures Des avancées décisives pour le secteur maralpin, mais un certain conformisme et des incohérences ailleurs Note de commentaires du GIR relevant une sérieuse remise en cause d'anciens projets sud-alpins mais un surprenant encouragement à la politique autoroutière et des velléités de remise en question du tunnel de base ferroviaire "Lyon-Turin". Cette note convient d'analyses courageuses certes, mais relève des positions à réviser ; Pour ce qui concerne le secteur maralpin, elle appelle l'attention sur l'effet de brouillage qu'aura pu jouer en défaveur de la ligne ferroviaire du Col de Tende par l'étude SYSTRA considérée comme une ultime tentative de désinformation émanant des promoteurs de la percée autoroutière du Mercantour. [cf. RapportBrossier2Commentaires]
	*TRANSPORTS ÉCOLOGIQUEMENT VIABLES* *Perspectives internationales et application-pilote à la région alpine* *(Projet OCDE et étude tripartite Autriche - France - Suisse)* Analyse par le GIR du projet OCDE sur les transports écologiquement viables (TEV) [environmentally Sustainable Transport (EST)]présenté en janvier 2000 au colloque international de Chambéry organisé par les ministres de l'environnement des trois pays impliqués. Synopsis : (1) cadre général du projet [EST Project] : définitions, critères, scénarios; étapes de l'étude, chemin critique (analyse rétrospective) ; (2) Projet-pilote EST-Alpine (région alpine) : domaine d'étude, déroulement, spécificités, premiers enseignements, incidences de mise en oeuvre du scénario volontariste ; (3) Commentaires et suggestions du GIR pour des suites souhaitables et envisageables, propositions pour une étude-pilote tripartite sur le secteur maralpin (France, Italie, Monaco). [cf. OcdeTransportsAlpins]